Articles avec le tag ‘succession’

D comme Donation

donation

Entête de l’acte de donation de Marie Anne Jérome en 1826

L’acte que je vais vous présenter aujourd’hui est un acte très intéressant mais hélas assez rare. C’est celui de la donation. C’est un acte notarié, que l’on peut aussi trouver dans les hypothèques si des terres ou des maisons sont données, comme c’est souvent le cas.

Lire la suite de cette entrée »

Rebondir d’acte en acte

rebondirSi on se contente des actes d’état civil, on sait ou on va, un acte de naissance, de mariage et de décès et on passe à la personne suivante. Mais quand on commence à mettre son nez dans les actes notariés, là on a aucune idée d’ou cela va nous mener. C’est ce qui m’est arrivé en cherchant l’acte de mutation après décès de Séraphine Legris (mon sosa N°51)

Lire la suite de cette entrée »

Les tables de successions et d’absences

Un peu d’histoire

Un enterrementLes tables de successions et d’absences font partie d’un ensemble de tables que l’on appellent tables de l’enregistrement. Ce sont des tables fiscales qui enregistrent les actes notariés. Ces tables ont été crées par la loi du 22 frimaire an II (12 décembre 1798) et ont remplacées une ensemble d’autres documents du même style classés dans le contrôle des actes. Ces tables ont été crées afin d’officialisé les actes de notaires et au passage de prélever un droit d’enregistrement. Elles sont classées par bureau, la liste des ces bureaux ayant souvent évoluées dans le temps, vous devez identifier de quel bureau dépends l’acte que vous recherchez à la période donnée. En générale, les archives ont des documents qui peuvent nous aider à faire cette recherche. Lire la suite de cette entrée »

Inscrivez vous pour recevoir mon guide gratuit sur les AD

je ne cederai, ni ne revendrai jamais votre email à quiconque