Articles avec le tag ‘juge de paix’

J comme Juge de Paix

Allegory of Justice adorning the monument to Pope Innocent XII by Francesco Della Valle and Ferdinando Fugo 1746 CE

Allegory of Justice, photo par Mary Harrsch

Quand on regarde les fonds disponibles aux archives, on se dit qu’il y a peu de chance que l’on a besoin des fonds sur la justice. Détrompez-vous, au niveau de la justice, il y a la justice de paix qui a aujourd’hui disparu et qui concernait les problèmes de la vie quotidienne. Il y en avait un par canton.

Je vous ai déjà parlé de l’acte d’émancipation de mon aïeul qui avait été passé chez le juge de paix, mais on trouve assez souvent un autre acte très intéressant du point de vue généalogique. C’est celui du conseil de famille. Lire la suite de cette entrée »

E comme Emancipation

entête de l'acte d'émancipation de Séraphine Mertz en 1882Un autre acte que j’ai trouvé un peu par hasard, est celui d’émancipation. C’est un acte qui est passé devant le juge de paix.

Que nous dit cet acte :

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