H comme Hypothèques (bis)

entete_hypothequeJe sèche un peu pour le F et le G, alors je passe directement au H.

Et je vais encore vous parler des hypothèques. Une fois que l’on en a compris le principe et la logique, c’est un moyen assez facile pour trouver des actes complémentaires à partir du moment où nos ancêtres ont été propriétaires.

En premier, il faut identifier le bureau des hypothèques dont dépend le lieu. Là, il n’y a pas de secret, il faut trouver l’information. Les meilleures sources sont le site des archives ou le personnel des archives (comme de toute façon, vous serez amené à y aller pour consulter les transcriptions). Vous pouvez essayer de le devinez géographiquement, mais cela ne marche pas toujours, j’en ai eu l’amère expérience avec Canaples, qui a changer de bureau d’hypothèques du cours du temps passant d’Amiens à Doullens)

Première étape (que je considère comme optionnelle)

Consulter les registres indicateurs de la table alphabétiques.

C’est la liste des patronymes sans les prénoms pour trouver le numéro du volume et de folio de la table des prénoms.

C’est surtout utile si on peut écrire le nom en commençant de plusieurs façons comme chmitt et schmitt.

Deuxième étape

Consulter les tables alphabétiques des hypothèques,

C’est la table des prénoms. C’est l’étape la plus délicate. Il faut identifier la bonne personne, et avec les habitudes de toujours donner les mêmes prénoms, ce n’est pas évident.

On récupère un numéro de volume et de case du répertoire des formalités

hypotheque_repertoire_baledent_seraphine

C’est en général plus facile de trouver pour les femmes, car leur nom d’épouse est inscrit dans le registre. Elles sont répertoriées sous leur nom de jeune fille. Sur l’exemple ci-dessus, c’est mon sosa 103 , Séraphine Baledent, épouse Legris.

hypotheque_repertoire_baledent_nicolas_alexandre

Pour les hommes, si le prénom est commun, ce ne sera pas évident à trouver le bon, vous devrez vous aider de sa profession et du lieu d’habitation. Et aussi du fait que les registres étaient remplis pas ordre chronologique. Dans l’exemple ci-dessus, c’est le père de Séraphine, Alexandre Nicolas Antoine.

Troisième étape

Consulter les répertoires de formalités hypothécaires.

Avec le numéro de volume et de case, on obtient la liste des actes concernant la personne, avec un numéro de volume et de case pour obtenir la transcription de l’acte.

Le volume 169 est en mauvais état et n’est pas consultable.

Voici ce que j’obtiens dans le volume 98 case 316.

hypotheque_formalite_baledent_nicolas_alexandre

Dans le document ci-dessus, il y a trois sortes d’actes : acquisition, vente et donation. Dans l’ordre, les plus intéressants sont la donation (c’est là où il y aura le plus d’informations sur le donateur et les bénéficiaires, en général la famille), puis les actes de vente, l’origine des biens vendus est décrite, assez souvent, ils viennent de l’héritage des parents, et donc on a des informations sur le décès des parents, un éventuel inventaire après décès…

Quatrième étape

Consulter les registres des transcriptions hypothécaires.

On récupère enfin la transcription de l’acte dans les registres de transcriptions.

Par exemple, l’acte de donation ci-dessus. Alexandre Nicolas donne des terres à son fils ainé ainsi qu’à ses huit petits-enfants. Cela me permet de vérifier si ma liste est complète.

 

 

De plus en plus d’archives départementales mettent les hypothèques en ligne comme l’Ain, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l’Ardèche, la Creuse, le Doubs, l’Eure-et-Loire, la Mayenne et le Var.

4 réponses à to “H comme Hypothèques (bis)”

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