H comme Hypothèque

Old book gatheringUn des sites que je fréquente régulièrement pour mes recherches généalogiques est celui de l’Ain. Le site contient une rubrique généalogique assez complète avec bien évidement les registres d’état civil et registres paroissiaux, mais aussi les registres matricules, les listes électorales, les recensements et les tables de successions.

Il contient aussi d’autres rubriques que je n’avais pas encore exploitées, dont les hypothèques. Par hasard,  je vais regarder ce qu’il y a dans cette rubrique, et c’est un peu un jackpot.

Reprenons la définition du site:

La Conservation des hypothèques est un service fiscal chargé de la publicité foncière qui encaisse les taxes et droits à percevoir lors d’une transaction immobilière. La Conservation prend alors une copie intégrale des actes notariés relatif à toutes mutations immobilières (ventes, donations, legs, etc).

La documention hypothécaire peut donc s’avérer utile à reconstituer l’histoire d’un bien foncier comme à une recherche généalogique.”

En ligne, on trouve

  • les tables alphabétiques du répertoire des formalités. C’est une liste par nom de patronyme qui répertorie toutes les personnes concernées. Vous y trouverez son prénom, le nom de son conjoint pour les femmes, son village de domiciliation, parfois (mais assez rarement) son année de naissance et enfin la référence des formalités (sous la forme d’un numéro de volume et de case).
  • Les registres de formalités qui contiennent la liste des transactions. Et là hélas pour avoir plus de détail, vous devrez aller sur place.

Concrètement, vous obtenez une liste de villes et villages qui vous permettra peut être de relancer une recherche bloquée. Mais aussi la liste des achats et ventes de biens de vos ancêtres.

3 réponses à to “H comme Hypothèque”

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